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L'endettement

Richesse de l'entreprise ?

Christian de Boissieu,

Professeur à l'universite Paris 1 (Panthéon-Sorbonne), Directeur scientifique du COE (centre d'observation économique de la CCIP), Président du Conseil d'analyse économique, avec la collaboration de Carole Deneuve, Economiste au COE

et

Yves Chaput,

Professeur à l'universite Paris 1 (Panthéon-Sorbonne), Directeur scientifique du CREDA avec la collaboration d'Arnaud Reygrobellet, Maître de conférence à l'Université Paris X-Nanterre, Checheur au CREDA

LexisNexis 2005, 168 p.

L'endettement n'est que l'action de s'endetter, c'est-à-dire de contracter des dettes.

Cette définition, par sa sobriété descriptive, convient à l'économiste comme au juriste, ou plus exactement, elle ne contredit pas leurs observations.

Toutefois, la dégradation de la conjoncture tend à lui donner une connotation péjorative. Le " spectre de l'endettement ", qui se mue en "surendettement", menace en effet les États et corrélativement tous les agents économiques.

Aussi est-il procédé, dans cet ouvrage, à une double approche de ce phénomène, d'un point de vue économique comme d'un point de vue juridique, pour en révéler la nature et les enjeux.

Introduction

PREMIÈRE PARTIE
DE L'ENDETTEMENT...

1. L'endettement : la dynamique économique

L'endettement et la structure financière de l'entreprise

Conventions comptables et analyse économique : la délicate question des frontières

Quelques débats d'actualité sur l'endettement et le surendettement

2. L'endettement : sécurité juridique et liberté contractuelle

La liberté de s'endetter

L'ordre public de protection

Le droit monétaire

DEUXIÈME PARTIE
... AU SURENDETTEMENT

3. Le surendettement : traitement juridique et sauvegarde de l'entreprise

La situation judiciaire de l'entreprise défaillante

Les partenaires de l'entreprise

La prééminence du droit européen

4. La prévention des défaillances d'entreprise dans le monde post Enron

Début des années 2000 : retour marqué des défaillances d'entreprises et accélération des grosses faillites

2004 : une année atypique en matière de démographie d'entreprises

Une nouvelle réforme du droit des faillites

Accroître la transparence de l'information financière et comptable

Atténuer les conflits d'intérêts : quelques exemples concrets

Améliorer le gouvernement d'entreprise

Conclusion : la nécessité de réponses européennes

Conclusion