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la concurrence
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Clientèle et concurrence :

une approche juridique du marché

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La diffusion d'une véritable " culture de concurrence " a contribué à faire de la satisfaction du client une préoccupation majeure des agents économiques.

La prise de conscience du développement de la clientèle, mais aussi sa fidélisation, conduisent à placer la gestion des rapports de clientèle au même niveau que la production ou la distribution des biens et des services.

Au regard du marché, la clientèle acquiert une autre dimension : il ne s'agit plus de la clientèle " appropriée ", au sens traditionnel du droit du fonds de commerce, mais de la clientèle, objet de concurrence, que les opérateurs se disputent sur le marché. Aucune étude globale ne lui avait été jusqu'alors consacrée. Et c'est donc à une approche juridique du marché qu'invite cet ouvrage.

A d'abord été étudiée la clientèle sur le marché des activités libres, là-même où, détachée de régulations corporatistes, malthusiennes ou étatiques, la clientèle est " à qui sait la prendre ".

L'analyse économique du phénomène permet d'abord d'affirmer l'existence d'une notion univoque de clientèle ; elle confirme l'existence de stratégies des firmes visant à créer et à pérenniser des clientèles fidélisées.

En contrepoint, l'examen du droit de la concurrence met ensuite l'accent sur ce qu'est juridiquement la clientèle d'un marché pertinent, définie par référence aux produits ou aux services qu'elle tient pour substituables.

En prolongement l'ouvrage conduit alors à s'interroger sur les incidences des nouvelles technologies de l'information : dématérialisation de l'activité commerciale, processus de délocalisation de la clientèle.

Enfin, l'étude ne pouvait manquer de mesurer le rôle de la clientèle dans un domaine où il est supposé particulièrement prégnant : le contentieux de la concurrence déloyale.

De façon à appréhender dans sa globalité le phénomène de la clientèle "concurrencée ", l'ouvrage porte, dans un second temps, le regard sur le marché des activités réglementées :

- professions libérales, confrontées à des exigences déontologiques ;

- services publics, s'inspirant du " marketing " commercial pour séduire leurs usagers

- activités financières, traditionnellement contrôlées par les pouvoirs publics

Dans ces domaines, le développement de la logique de marché engendre de véritables rapports de clientèle. De cette confrontation entre le concept de clientèle et les réalités du marché, libre ou réglementé, se dégagent, sous l'apparente diversité, voire la prétendue contradiction des solutions du droit positif, les bases d'un régime juridique unitaire permettant aux praticiens une meilleure appréhension des phénomènes de concurrence.

Titre I - La révélation de la clientèle sur le marché des activités libres

1. L'analyse économique de la clientèle

2. Le rôle de la clientèle en droit de la concurrence

3. Clientèle et nouvelles technologies de l'information

4. La concurrence déloyale et l'effacement de la clientèle

Titre II - Les incidences des activités réglementées sur la clientèle

5. Le cas des clientèles civiles

6. La dialectique entre service public et clientèle : vers une nouvelle régulation

7. Clientèle et activités financières