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l'organisation de l'entreprise
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La société en commandite entre son passé et son avenir

sous la direction de A. Viandier

Par J. Hilaire, H. Merle, H. Serbat, A. Lévi, Cl. Alexandre, M. Bouyssi-Ruch, A. Palmade, S. Hébert

LITEC, coll. "le droit des affaires", 1983, 388 pages

L'analyse du déclin, qui fait l'objet de la première partie de l'ouvrage, ne pouvait être menée sans qu'une recherche historique en établisse les circonstances et que les statistiques en prennent l'exacte mesure. L'ouvrage s'attache ensuite à recenser les causes du discrédit des sociétés en commandite : défauts proprement juridiques et inconvénients d'ordre fiscal sont tour à tour isolés, en vue d'en apprécier la force et la pertinence.

Dans une seconde partie, l'ouvrage s'interroge sur une renaissance possible de la société en commandite. L'examen de ses défauts révèle que certains ne sont qu'apparents et d'autres aisément curables. Ainsi peut-on faire ressortir les indéniables qualités juridiques ou potentialités économiques que recèlent les commandites.

Dans un droit des sociétés saturé de règles impératives, la commandite représente un îlot de liberté puisque la loi laisse à la volonté des fondateurs de larges possibilités de choix dans la construction du cadre social. La société en commandite apparaît plus spécialement adaptée à la création d'entreprises de petite taille, à des situations de transition ou à la réalisation d'investissements à haut risque.

Un ensemble important de données, pour la plupart originales, a été réuni par le CREDA, au moyen de diverses méthodes ou disciplines de recherche : des statuts de commandites ont été analysés ; des dirigeants de sociétés et des banquiers ont été interrogés ; le droit et la pratique des formes analogues aux Etats-Unis, en Grande-Bretagne et en RFA ont été étudiés ; les applications dérivées de l'idée de commandite examinées. Destinées à étayer un plaidoyer en faveur de leur renouveau, ces données ont été regroupées à la fin de l'ouvrage.

Injustement tombée dans l'oubli, alors qu'elle peut répondre à certains besoins spécifiques du monde des affaires, la société en commandite devrait, au prix de quelques modifications simples de la loi, retrouver son attrait et son efficacité. Sans même attendre une intervention du législateur, la pratique ne pourrait-elle faire preuve de ses capacités de rajeunissement et d'utilisation novatrice de formules juridiques classiques ?

1ère partie : Le déclin

1. Le règne et la spéculation (les sociétés en commandite depuis le Code du commerce)

2. Le constat

3. L'étiologie

2ème partie : La renaissance ?

4. L'oeuf de Christophe Colomb (la commandite, de Code du commerce au Code marchand)

5. La mesure des défauts

6. La mesure des potentialités

Études complémentaires

1. Sociologie de la commandite

2. Statistiques relatives aux sociétés en commandite en France et en Europe

3. La commandite en Allemagne Fédérale, aux États-Unis et en Grande-Bretagne

4. Applications dérivées de l'idée de commandite